Alain Choquet

De: CHOQUET Alain
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1515616A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Alain Choquet
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lons-le-Saunier
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-02-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Alain Choquet
ancien huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juridiction de proximité de Lons-le-Saunier
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000019588457(source JORF)
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Choquet (Alain, Joseph, Louis)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Alain Choquet, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Maïche (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000417258(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Choquet (Alain, Joseph, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Choquet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Maïche (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000417258(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 200404/06/2004
De: Choquet (Alain)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001